Droits d'auteur et propriété intellectuelle

Titulaires des droits

Le site nicolaspapin.fr est édité par NOP AGENCY, SASU au capital de 100,00 €, 20 rue des Vergetiers, 76000 Rouen, France (RCS Rouen 940 034 572). Directeur de la publication : Nicolas Papin, président.

Les œuvres (rendus 3D, images, films et animations) appartiennent à Nicolas Papin, leur auteur. Elles sont exploitées sous licence par NOP AGENCY. Les autres contenus du site appartiennent à NOP AGENCY et à Nicolas Papin, sauf mention contraire.

Certaines réalisations associent d'autres créateurs ou des sous-traitants. Leurs droits sont eux aussi réservés. L'auteur d'une œuvre garde toujours son droit moral (article L.121-1 du Code de la propriété intellectuelle).

Contenus protégés

Sauf éléments appartenant à des tiers, les contenus originaux du site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Cela comprend notamment :

• les rendus 3D, images et visuels ;
• les films, vidéos et animations ;
• les textes ;
• la mise en page et le design du site ;
• le code propre au site ;
• le logo.

Les marques et produits des clients, les polices de caractères et les bibliothèques logicielles restent la propriété de leurs titulaires et relèvent de leurs propres licences.

Toute utilisation est interdite

Toute reproduction, représentation (communication au public), adaptation, modification, diffusion ou réutilisation, commerciale ou non, totale ou partielle, sur tout support, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Nicolas Papin ou de NOP AGENCY (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle).

Seules s'appliquent les exceptions prévues par la loi (article L.122-5 du même code) et les droits accordés aux clients et partenaires (voir « Clients et collaborations »).

Toute utilisation non autorisée peut constituer une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Fouille de textes et de données, intelligence artificielle

NOP AGENCY et Nicolas Papin s'opposent expressément à toute fouille de textes et de données sur les contenus du site, y compris pour l'entraînement de modèles d'intelligence artificielle. Cette opposition est faite au titre de l'article L.122-5-3, III du Code de la propriété intellectuelle et de l'article 4 de la directive (UE) 2019/790.

Elle est aussi exprimée de façon lisible par machine : chaque page porte la balise tdm-reservation, et le fichier robots.txt refuse le robot d'entraînement GPTBot.

Ce signal technique ne limite pas l'opposition. Elle vaut pour toute fouille de textes et de données et tout entraînement de modèle, quel qu'en soit l'outil, dans la limite de la loi. Elle ne s'applique pas aux fouilles faites à des fins de recherche scientifique dans les conditions de l'article L.122-5-3, II du même code. Elle ne vise pas l'indexation par les moteurs de recherche ni l'affichage d'extraits avec un lien vers le site.

Clients et collaborations

Certaines œuvres présentées sur le site ont été réalisées pour des clients ou dans le cadre de collaborations. Les marques, logos et produits qui y figurent appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Les clients actuels de Nicolas Papin et les partenaires de ces collaborations ont le droit d'utiliser les œuvres qui les concernent, dans les limites prévues par leur devis, leur contrat ou leur accord de collaboration, et par les conditions générales de vente.

Ce droit leur est propre. Il ne s'étend à aucun tiers : la présence d'une œuvre sur le site n'autorise personne d'autre à la réutiliser.

Demander une autorisation

Pour toute demande d'utilisation, écrivez à 3d@nicolaspapin.fr en précisant le contenu visé, l'usage prévu et le support. Hors exceptions prévues par la loi, aucune utilisation n'est permise sans accord écrit.

Les droits cédés aux clients sur leurs livrables relèvent des conditions générales de vente. L'usage du site relève des conditions générales d'utilisation.